Mentions légales
REMARQUES LIMINAIRES
La consultation du site web hdc-photo.com ci-après dénommé « le site » « suppose l’acceptation sans réserve des présentes conditions d’utilisation.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des éléments constituant le site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et oeuvres protégeables diverses, bases de données) ainsi que le site lui-même, relèvent de la législation suisse sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Ces éléments sont la propriété exclusive de l’éditeur du site hormis les éléments réalisés par des intervenants extérieurs n’ayant pas cédé leurs droits d’auteurs ou leurs droits voisins.
En application de la loi suisse sur le droit d'auteur et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, chaque internaute s'interdit de reproduire, sous quelque forme que ce soit, les œuvres protégées par le droit d'auteur qui figurent sur le site sans autorisation écrite particulière et préalable du site hdc-photo.com
PROTECTIONS DES DONNÉES PERSONNELLES
Vous disposez à tout moment d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant. Ce droit peut être exercé par courriel auprès de l’éditeur du site à l’adresse suivante : hadrien@hdc-photo.com
L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les mentions légales du site. Chaque internaute se connectant au site est invité à consulter régulièrement les présentes mentions légales afin de prendre connaissance de changements éventuels.
ATTRIBUTION DE LA JURIDICTION – LOI APPLICABLE
Les présentes mentions légales sont soumises au droit suisse, qui détermine, au cas par cas, la loi applicable. En l’absence de toute disposition impérative contraire ou en présence d’un choix dans la détermination de la loi applicable, la loi suisse sera appliquée.
REMARQUES LIMINAIRES
La consultation du site web hdc-photo.com ci-après dénommé « le site » « suppose l’acceptation sans réserve des présentes conditions d’utilisation.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des éléments constituant le site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et oeuvres protégeables diverses, bases de données) ainsi que le site lui-même, relèvent de la législation suisse sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Ces éléments sont la propriété exclusive de l’éditeur du site hormis les éléments réalisés par des intervenants extérieurs n’ayant pas cédé leurs droits d’auteurs ou leurs droits voisins.
En application de la loi suisse sur le droit d'auteur et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, chaque internaute s'interdit de reproduire, sous quelque forme que ce soit, les œuvres protégées par le droit d'auteur qui figurent sur le site sans autorisation écrite particulière et préalable du site hdc-photo.com
PROTECTIONS DES DONNÉES PERSONNELLES
Vous disposez à tout moment d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant. Ce droit peut être exercé par courriel auprès de l’éditeur du site à l’adresse suivante : hadrien@hdc-photo.com
L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les mentions légales du site. Chaque internaute se connectant au site est invité à consulter régulièrement les présentes mentions légales afin de prendre connaissance de changements éventuels.
ATTRIBUTION DE LA JURIDICTION – LOI APPLICABLE
Les présentes mentions légales sont soumises au droit suisse, qui détermine, au cas par cas, la loi applicable. En l’absence de toute disposition impérative contraire ou en présence d’un choix dans la détermination de la loi applicable, la loi suisse sera appliquée.